Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente BAYA
1. Parties Contractantes
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées les "Conditions") sont conclues entre :
BAYA
Et
Le client the showp
2. Objet
Le Vendeur s'engage à vendre au Client des bijoux tels que décrits et convenus dans la commande. Le Client s'engage à acheter ces bijoux conformément aux présentes Conditions.
3. Commande
Le Client peut passer commande via le site web du Vendeur . La commande du Client est sujette à l'acceptation du Vendeur, qui peut refuser toute commande pour des raisons valables.
4. Prix et Paiement
Les prix des bijoux sont indiqués en euros. Tous les frais, y compris les taxes applicables, seront clairement spécifiés dans le processus de commande.
Le paiement doit être effectué par le Client selon les modalités spécifiées dans la commande.
5. Livraison
Le Vendeur s'engage à livrer les bijoux à l'adresse spécifiée par le Client dans la commande, dans un délai raisonnable.
Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et des conditions de fabrication.
Le Client est responsable de fournir des informations d'expédition correctes. En cas de non-livraison due à des informations incorrectes, des frais supplémentaires peuvent s'appliquer.
6. Garantie
Les bijoux vendus par le Vendeur sont garantis contre les défauts de fabrication pour une période de 1 an à compter de la date de livraison.
La garantie ne couvre pas les dommages dus à une utilisation inappropriée, à des accidents ou à une usure normale.
7. Droit de Rétractation
Le Client a un délai de rétractation de 1 semaine à compter de la réception des bijoux pour exercer son droit de rétractation. Le Client doit informer le Vendeur de sa décision de rétractation par écrit. Les frais de retour des bijoux sont à la charge du Client.
8. Propriété Intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux bijoux, y compris mais sans s'y limiter, les dessins, les logos et les images, restent la propriété du Vendeur.
9. Limitation de Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, des pertes de bénéfices ou de tout autre préjudice subi par le Client en relation avec l'utilisation des bijoux.
10. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions sont régies par le droit de Paris et tout litige découlant de ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Paris.
11. Modification des Conditions
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur theshowp.com .
Ces conditions générales de vente sont un exemple de base. Assurez-vous de les personnaliser en fonction de votre entreprise, de vos produits et des lois locales qui s'appliquent à votre région. Il est également recommandé de faire appel à un avocat ou à un expert juridique pour vous aider à rédiger des conditions générales de vente adaptées à votre situation particulière.