Conditions générales de vente
1.Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les ventes de produits et/ou services proposés par la société MANE SOLIS, SAS au capital de 10 000,00 EUROS , immatriculée au RCS de 921 315 412 R.C.S. Paris , dont le siège social est situé 45 boulevard Saint-Marcel 75013 Paris, représentée par Picouret Pauline, ci-après dénommée "le Vendeur", à ses clients professionnels ou particuliers, ci-après dénommés "le Client".
Les CGV sont disponibles sur le site internet de la société MANE SOLIS et prévaudront sur toute autre condition d'achat, sauf dérogation formelle et écrite de la part du Vendeur.
2. Commandes
Le Client peut passer commande sur le site internet THESHOwP, ou directement auprès de la société MANE SOLIS. Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV.
MANE SOLIS fabrique ses pièces à la commande ; les pièces sont donc fabriquées selon les quantités et les variantes demandées par le Client.
Le délai moyen de fabrication des pièces est de 6 semaines. Dans le cas où les délais de livraison se trouvent modifiés, MANE SOLIS s’engage à prévenir immédiatement le Client.
3. Livraison
Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Les frais de livraison sont à la charge du Client.
Le Vendeur s'engage à livrer les produits dans les meilleurs délais, dès que les pièces auront été fabriquées.
En cas de perte ou de dommage pendant le transport, le Vendeur s'engage à procéder à un échange ou à un remboursement.
4. Garanties
Les produits sont garantis deux ans à compter de la date de livraison. En cas de non-conformité ou de vice caché, le Client pourra retourner le produit au Vendeur à ses frais. Le Vendeur procédera à l'échange ou au remboursement du produit.
Le retour des produits est pris en charge par COLISSIMO. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, complets et dans leur emballage d'origine.
5. Prix et Paiement
Les prix sont indiqués en euros et sont HT. Les prix TTC sont également indiqués.. Les prix peuvent être modifiés à tout moment par le Vendeur, sans préavis.
Le paiement peut être effectué par carte bancaire ou par virement bancaire. Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues.
Un acompte de 50% est exigé à la commande. Les 50% restants sont à régler à la livraison.
6.Propriété intellectuelle
Le contenu du site internet de la société MANE SOLIS, notamment les textes, images, logos, graphismes, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable de la part du Vendeur est interdite.
7.Responsabilité
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des produits vendus ou du non-respect des instructions d'utilisation.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du site internet de la société MANE SOLIS, notamment en cas d'interruption ou de dysfonctionnement du site.
8.Confidentialité des données personnelles
Le Vendeur s'engage à protéger les données personnelles de ses clients conformément à la réglementation en vigueur. Les données collectées lors d'une commande seront utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale entre le Vendeur et le Client.
Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition des données le concernant en écrivant à l'adresse suivante : 1 chemin des Grenouilles 17380 Archingeay - France.
9.Force majeure
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas d'inexécution de ses obligations résultant d'un cas de force majeure, notamment en cas de guerre, d'émeute, d'incendie, de grève, de catastrophe naturelle, d’épidémie, d'interruption de transport ou de tout autre événement indépendant de sa volonté.
10.Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout différend relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.
Fait à Paris le 22/08/2023
Le Vendeur,
Picouret Pauline