MY BOB, use your head! est expédié dans le monde entier. Les commandes européennes d'une valeur minimale de 150 €, ainsi que les commandes internationales en dehors de l'Union européenne, dépassant une valeur minimale de 300 €, bénéficient de la livraison gratuite.

Le client est responsable du paiement des frais de transport, ainsi que des droits de douane et/ou taxes calculés selon le pays de destination.

Les commandes sont traitées du lundi au vendredi, hors jours fériés. Veuillez prévoir de 1 à 5 jours ouvrables pour le traitement de la commande.

Toutes les commandes sont expédiées depuis la ville de Bruxelles et livrées du lundi au vendredi.

Vous serez informé par e-mail lorsque votre commande aura été expédiée, avec une date de livraison prévue.

Pour autant que l'acheteur ait informé BELGEMO de tout dommage aux marchandises dans les 48 heures suivant la livraison, et sous réserve des dispositions de la clause 9.2., l'acheteur peut retourner les marchandises défectueuses pour un échange ou un remboursement dans les 14 jours suivant la livraison. Si l'acheteur retourne les marchandises pour un échange, les frais de retour des marchandises vers BELGEMO et les frais de transport pour les nouvelles marchandises seront à la charge de BELGEMO. Si l'acheteur retourne les marchandises pour un remboursement, BELGEMO créditera, à réception des marchandises, le montant initial via le moyen de paiement initial, et l'acheteur supportera les frais d'expédition de retour pour renvoyer les marchandises à BELGEMO.

BELGEMO peut contrôler toutes les marchandises refusées par l'acheteur sur le lieu de livraison afin de déterminer si les marchandises étaient endommagées au moment de la livraison à l'acheteur.

Les marchandises non défectueuses retournées à BELGEMO, ou les marchandises défectueuses retournées après 14 jours suivant la livraison, ne seront ni remboursées ni échangées et seront renvoyées à l'acheteur, à ses frais. Alternativement, BELGEMO peut disposer de telles marchandises comme elle le juge approprié et l'acheteur n'aura aucun autre droit sur de telles marchandises. BELGEMO se réserve le droit de facturer à l'acheteur tous les coûts raisonnables engagés par BELGEMO pour la gestion, l'inspection et le retour des marchandises non défectueuses, suite au refus ou au retour non autorisé par l'acheteur.

Si un produit acheté par un consommateur final s'avère défectueux par la suite et est retourné à l'acheteur, l'acheteur doit demander au consommateur de contacter BELGEMO.

10.Responsabilité

Les réclamations contre BELGEMO en vertu de ce contrat de vente ne seront valables que si elles sont formulées dans les 12 mois suivant la date à laquelle la réclamation est née.

L'acheteur tiendra BELGEMO indemne de toutes pertes encourues en raison de la négligence de l'acheteur ou en cas de non-respect du contrat de vente.

Les droits de l'acheteur à l'égard des marchandises livrées ne correspondant pas à la description contractuelle et des marchandises défectueuses seront limités à ceux mentionnés à la clause 9.

Sous réserve des dispositions du présent document, le contrat de vente n'inclura aucune garantie, condition ou représentation, expresse ou implicite, légale ou autre, concernant l'adéquation ou la pertinence des marchandises pour un usage spécifique.

Sauf en cas de non-respect intentionnel ou délibéré de ses obligations en vertu du contrat de vente, ou comme mentionné ci-dessus, aucune des parties ne sera responsable de pertes ou de dommages indirects.

Nonobstant ce qui précède, rien dans ces termes et conditions n'exonère l'une ou l'autre des parties de sa responsabilité produit ou ne limite toute responsabilité produit, sauf lorsque la faute ou la négligence de la victime contribue au dommage causé par le défaut du produit.

11.Droits de propriété intellectuelle

Toutes les informations confidentielles, équipements, informations techniques ou droits de propriété intellectuelle transmis par BELGEMO à l'acheteur appartiennent à BELGEMO. L'acheteur ne peut pas les utiliser et n'aura aucun droit à cet égard autre que dans le but de l'exécution des contrats de vente.

12.Confidentialité

L'acheteur traitera comme strictement confidentielles toutes les informations appartenant à BELGEMO et imposera les mêmes obligations de confidentialité à ses employés et sous-traitants. L'acheteur peut cependant divulguer ces informations confidentielles si la loi, une ordonnance du tribunal, une réglementation ou une autorité gouvernementale l'exige et à condition que (dans la mesure permise par la loi) il en ait informé préalablement BELGEMO et convenu de la portée de la divulgation avec BELGEMO.

13.Points généraux

Les avis en vertu du contrat de vente doivent être donnés par écrit et remis personnellement, par courrier, fax ou e-mail à la personne de contact désignée à l'adresse pertinente de la partie en question telle qu'indiquée dans la confirmation de commande (ou à toute autre adresse stipulée).

Tout défaut ou retard dans l'exercice d'un droit ou recours ne sera en aucun cas interprété comme une renonciation audit droit ou recours ou à tout autre droit ou recours. L'exercice partiel d'un droit ou recours n'empêchera pas la partie en question d'exercer ledit droit à une date ultérieure ou tout autre droit ou recours.

Si une disposition de ces termes et conditions devait être déclarée invalide, illégale ou inapplicable par un tribunal ou une autorité compétente, ladite disposition sera réputée ne pas faire partie du contrat de vente, sans affecter la validité du reste du contrat de vente.

Aucune des parties ne sera responsable de la non-exécution du contrat de vente si son défaut est dû à des circonstances échappant à son contrôle raisonnable, à condition que la partie en question informe immédiatement l'autre partie, fournisse la preuve des circonstances et fasse de son mieux pour limiter toute perte ou dommage subi par l'autre partie.

L'acheteur ne peut pas céder ou sous-traiter ses droits ou obligations en vertu du contrat de vente sans le consentement préalable de BELGEMO.

Le contrat de vente sera exclusivement régi par le droit belge et tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Belgique. BELGEMO peut cependant, à sa discrétion, intenter des poursuites contre l'acheteur dans toute juridiction où l'acheteur est domicilié, exploite, a été constitué ou possède des actifs.